Qu'est-ce ?

Le régime de la déclaration contrôlée BNC, également appelé réel BNC, est le régime fiscal classique par opposition au régime spécial BNC qui est un régime simplifié.

Ce régime comprend deux contraintes :

• Tenir une comptabilité détaillée afin de pouvoir déclarez vos frais réels.
• Faire une déclaration professionnelle en plus de votre déclaration sur le revenu.

Le calcul de vos frais n'est pas forcement évident aussi il est conseillé d'avoir recour à un expert comptable, au moins pour votre première déclaration.

Comptabilité

Afin de pouvoir calculer vos frais réels il est nécessaire de tenir une comptabilité détaillée.

Entrées

Paiement reçu le	N° de facture	montant HT	TVA	client	type de paiement
Chiffre d’affaires brut → 1000,00			0,00
01/04/2009	F 20090106-01	300,00	0,00	Fabrice Delaneau	chèque
10/06/2009	F 20090310-02	700,00	0,00	Freelancer	virement

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Sorties

Payé le	montant TTC	TVA	type de sortie	bénéficiaire	type de paiement
1315,48		215,58
05/04/2009	31,00	5,08	repas client	restaurant My Tho	carte bancaire
19/10/2009	135,48	22,20	abonnement	Orange	carte bancaire
02/11/2009	1149,00	188,30	matériel	Apple, MacBook	carte bancaire

Le calcul des Frais réels n'est hélas pas une simple addition de tous vos frais.

• Les achats de matériel de plus de 500 € hors taxes devront être amortis sur plus d'une année.

  Pour l’achat du MacBook, si l'on opte pour amortir l'achat sur 2 ans, seuls 480,35 € seront déduits la première année.

• Les sorties ayant une part d'utilisation non professionnelle sont réduite proportionnellement.

  Si l'abonnement Orange sert également à passer des coups de fil non professionnels et que l'on estime la cette consomation à 20%, alors seulement 80% de la facture, soit 90,62 € devront être prise en compte dans les frais.

Si vous êtes exempté de TVA, le calcul de vos frais s'effectue avec les montants TTC.

Votre comptabilité comportant entrées et sorties ainsi que les pièces justificatives de chaque achat vous seront demandés en cas de contrôle.